valoriser l'impact de l'AU

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Impact de l’Allocation Universelle

 

Comment sortir de la contradiction entre l’attitude de ceux qui désespérément divinisent encore le plein emploi pour atteindre la croissance et celle de ceux qui constatent la disparition du travail. Les premiers se voilent-ils la face soit par conservatisme, soit parce que le message à passer est inconfortable, soit par manque de solution alternative? Si l’attitude des seconds l’emporte, alors il faut imaginer un autre contrat social dans lequel le plein emploi n’est plus la norme et des notions telles l’AU (Allocation Universelle) font leur apparition. Notons que la perte du plein emploi ne minimise en aucune manière la valeur du travail mais met en évidence le travail utile, par exemple celui qui crée l’automatisation.

 

AU? Si les acteurs politiques pouvaient admettre la pertinence du concept, la maille suivante consisterait à analyser sa faisabilité et en étudier les variables pour atteindre le niveau le plus équilibré.

 

Rappelons que le principe de l’AU consiste à de distribuer un subside à tous sans considération de revenu. Cela soulève déjà une ambigüité sur le terme « à tous » mais je crois logique de le remplacer par « à tous les citoyens ». Partant de cette hypothèse (Une allocation distribuée à tous équivaut pour l’état à une charge égale au nombre de citoyens multiplié par le montant de l’allocation NB×AU), on doit déjà présumer que les montants mis en jeu seraient considérables et il serait insensé de jouer à l’apprenti sorcier pour son introduction. D’autant que l’on connait peu d’expériences concrètes auxquels se référer et si l’Alaska a pu facilement mettre en œuvre ce système c’est parce que cet état américain dispose de ressources pétrolières abondantes. Il a d’ailleurs dû adapter le niveau de son AU lors de la chute des cours boursiers.

 

Universelle, l’AU s’applique donc aussi aux personnes bénéficiant de revenus réguliers. Mais comme toutes autres recettes, cette AU s’ajouterait à la masse imposable des contribuables et serait donc taxée au taux de l’IPP. On peut même présumer que ce revenu additionnel se trouverait taxée dans la tranche d’impôt la plus haute de chaque contribuable. Vu les taux d’imposition élevés dans nos pays, on peut donc conclure que la charge de l’AU serait réduite pour l’état à l’AU moins la ponction fiscale au taux atteint par le contribuable après avoir obtenu cet avantage. ( t(Rt+AU)×AU)

 

Une catégorie particulière à considérer est celle des allocataires sociaux. On pourrait envisager que l’AU s’ajoute aux autres allocations déjà dispensées par la communauté, mais cette manière de voir deviendrait vite insupportable pour les finances publiques.  En hypothèse donc l’AU est censée remplacer les autres aides conditionnelles déjà acquises par les bénéficiaires pensionnés, chômeurs, aidés de toutes sortes. Mais cette règle n’est acceptable pour eux que si cette allocation est au moins égale à ce que reçoit le bénéficiaire aujourd’hui. Dans l’autre cas, il faudrait alors continuer à calculer le différentiel entre l’AU et son allocation actuelle et le gain administratif serait nul voire négatif.   ((Mn-AU) if Mn>AU).

 

Est-ce réalisable ou non ? Le premier obstacle à l’introduction de l’AU est le bouleversement des mentalités. La société est-elle prête à ne plus ergoter sur l’âge de la pension et remplacer le système par une AU complétée d’un deuxième pilier, remplacer le chômage par l’AU, oublier les aides des cpas, les allocations familiales modulées selon le nombre d’enfants. Ce chambardement sera-t-il accepté par une société  enracinée dans ses acquis sociaux.  

 

Est-elle source d’économie pour l’état ? On peut considérer que le fait d’appliquer l’AU au lieu d’une aide conditionnelle devrait faire disparaître l’administration qui gère les conditions d’octroi. Mais ce n’est pas aussi évident pour deux raisons : Si l’AU est inférieure à l’allocation actuelle, il faut conserver une structure administrative pour gérer le différentiel, Ce contrôle administratif est aussi dépendant de la stabilité de l’AU alors que celle-ci pourrait être variable dans le temps. Or dans des conditions stables un gain administratif important peut être réalisé parce que l’administration des conditions disparaît. On peut schématiser ce gain par la différence entre les couts administratifs avant et après l’intro de l’AU soit  Adm0-Adm1.

 

La formule élémentaire pourrait être la suivante (fig 1)

 

On a ébauché l’hypothèse de rendre l’AU variable. Cela allègerait partiellement la charge budgétaire pendant les périodes de vaches maigres. Mais cela est en contradiction avec le principe d’une aide sociale constante et fixe, aujourd’hui largement discutée par les partenaires sociaux. Cela met en évidence un nécessaire changement de mentalité tournée vers le concept de l’AU.

 

Il est un autre aspect plus psychologique basé sur le reproche « si l’on donne un revenu sans une contrepartie de travail, cela n’incite pas à rechercher un emploi ». L’aspect plus psychologique nous pousse à admettre que, à part le paresseux, l’homme veut naturellement travailler. Il est cependant probable que plus l’allocation est élevée et moins le travail devient attractif, moins l’individu n’aura tendance à s’investir et moins de personnes n’auront tendance à le faire. Il y a donc un équilibre à trouver pour être efficace. Trop bas l’AU serait sans effet social, trop élevée elle risque d’altérer la motivation à travailler et dans tous les cas elle doit rester supportable pour le budget communautaire.

 

Une ébauche grossière de cette équation est suggérée dans la fig2

 

Fig 1

 

Exemple de formule

NB = nombre de citoyens 

AU = montant de l’AU

M1 = montant des allocations individuelles attribuées par les cpas

M2 = montant des allocations de chômage etc (Mn)

t     = taux de taxation en IPP ajusté à la tranche du revenu du travail + AU

Adm0 = charge administrative actuelle

Adm1 = charge administrative estimée si l’aspect conditionnel disparait

 

NB×AU                   L’allocation étant universelle, la dépense est donc le niveau d’allocation AU x le nombre de citoyens.

((Mn-AU) if Mn>AULe bénéficiaire d’allocation  acceptera l’AU si elle est supérieure à son allocation actuelle.

Adm0-Adm1          Il s’agit du gain en ressources administratives dû à la disparition des conditions d’octroi.

∑( t(Rt+AU)×AU)         l’injection d’une AU additionnelle fera augmenter le revenu taxable à l’IPP .

 

Le surplus budgétaire représenterait alors  

Δb = (NB×AU) - [∑ ((M1-AU) if M1>AU)+ ∑((M2-AU) if M2>AU)+…] – (Adm0-Adm1) - ∑( t(Rt+AU)×AU)

 

 

Fig 2

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